Mémoires et prises de position Mémoires et prises de position
En tant qu'acteur incontournable du monde du travail et ayant une perspective globale, l'Ordre participe ainsi aux débats publics. Consultez nos plus récents mémoires et prises de positions.
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Contrer le harcèlement psychologique : un 20e anniversaire qui mérite d’être souligné Vingt ans après la première législation pour contrer le harcèlement psychologique en milieu de travail, ayons le courage de mettre en place des cadres solides et des actions claires afin que ce soit tolérance zéro en matière de harcèlement.
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Mémoire sur le harcèlement en milieu de travail déposé au Comité d'expertes, harcèlement et agressions sexuelles L’Ordre a pris acte du mandat octroyé par le ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale au Comité d’expertes et souhaite contribuer à la réflexion et aux travaux de ce comité en matière de harcèlement au travail.
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Mémoire sur le projet de loi ° 14 : loi visant à assurer la protection des stagiaires en milieu de travail L'Ordre accueille favorablement le projet de loi, mais souhaite néanmoins porter quelques commentaires à l’attention des membres de la Commission et ceci, dans le but de peaufiner le projet de loi en évitant tout angle mort.
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25e anniversaire de la loi sur l'équité salariale : l'occasion de voir plus loin Depuis maintenant 25 ans, cette loi a permis d’améliorer les conditions de travail des Québécoises. Même si elle a contribué de manière concrète à une meilleure équité homme-femme au travail, il reste encore du chemin à parcourir.
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Enjeux de pénurie de main-d'œuvre et de places en garderies : des impacts pour l'ensemble du monde du travail Depuis son instauration, le réseau subventionné québécois des services de garde à l’enfance a apporté d’importantes retombées positives pour l’économie ainsi que pour l’égalité en emploi. Mais pour que ces effets bénéfiques perdurent, encore faut-il que le réseau soit accessible.
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Harcèlement : une fois pour toutes, passons à l’action de manière concrète Près de trois ans après #metoo, l’actualité ainsi qu’un nouveau mouvement qui a pris d’assaut les réseaux sociaux dans les derniers jours rappellent que le harcèlement, qu’il soit psychologique ou sexuel, poursuit ses ravages, notamment en milieu de travail.
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Retour au travail : faire de la santé mentale une priorité Le Québec a désormais amorcé une relance progressive de l’économie. Faisons honneur à la Semaine de la santé mentale qui se déroule présentement et assurons-nous de mettre la santé mentale des travailleurs au cœur de la planification de la reprise de nos activités.
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Mémoire déposé dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur la Planification de l’immigration au Québec pour la période 2020-2022 Avec la volonté d’enrichir la réflexion et la recherche de solutions durables à la rareté de la main-d’œuvre, l’Ordre présente, dans ce mémoire, ses observations relativement à la Planification de l’immigration au Québec pour la période 2020-2022 proposée par le gouvernement.
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Mémoire sur le projet de loi n° 10: Loi modifiant la loi sur l’équité salariale afin principalement d’améliorer l’évaluation du maintien de l’équité salariale Mémoire présenté par l'Ordre des conseillers en ressources humaines agréés à la Commission de l'économie et du travail dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 10.
- Lettre d'opinion - Harcèlement : après l’indignation collective, les élus doivent passer de la parole à l’action (Juin 2018)
- Mémoire déposé dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n°176, Loi modifiant la Loi sur les normes du travail et d’autres dispositions législatives afin principalement de faciliter la conciliation famille-travail (Mai 2018)
- Mémoire sur la valorisation de la diversité et la lutte contre la discrimination (Novembre 2017)
- Salaire minimum à 15 $ : les faits et les enjeux (Avril 2017)
- Mémoire de l'Ordre des conseillers en ressources humaines agréés présenté à la Commission des institutions concernant le projet de loi n°98, Loi modifiant diverses lois concernant principalement l’admission aux professions et la gouvernance du système professionnel (25 août 2016)
- Mémoire de l'Ordre des conseillers en ressources humaines agréés présenté à la Commission de l'aménagement du territoire concernant le projet de loi n°110 : Loi concernant le régime de négociation des conventions collectives et de règlement des différends dans le secteur municipal (18 août 2016)
- Mémoire présenté à la Commission de l’économie et du travail concernant le projet de loi n°42, Loi regroupant la CES, la CNT et la CSST et instituant le Tribunal administratif du travail (Mai 2015)
- Mémoire déposé à la Commission des institutions concernant le projet de loi n°60, Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement (Décembre 2013)
- Mémoire déposé à la Commission de la culture et de l’éducation concernant le projet de loi n°14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives (Février 2013)
- Mémoire présenté à la Commission des institutions concernant le projet de loi n°61, Loi sur les comptables professionnels agréés (Mai 2012)
- Mémoire présenté au ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles concernant la planification de l’immigration au Québec pour la période 2012-2015 (Mai 2011)
- Mémoire présenté à Commission de l’économie et du travail concernant le Rapport du ministre du Travail sur la mise en œuvre de la Loi sur l’équité salariale (Janvier 2008)
- Mémoire concernant le projet de loi n°35, Loi modifiant la Loi sur la justice administrative et d’autres dispositions législatives (Janvier 2004)
- Mémoire concernant le projet de loi n°143, Loi modifiant la Loi sur les normes du travail et d'autres dispositions législatives (Décembre 2002)
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Manon Poirier, CRHA
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